Liste des substances de l’Inventaire national des rejets de polluants

Nom de l’outil :

Liste des substances de l’Inventaire national des rejets de polluants

Organisme concepteur:

Environnement Canada

Description de l’outil:

Cet outil fournit les listes de substances faisant partie de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP). On y trouve le nom des substances visées et les seuils par année à partir desquels ces substances doivent faire l’objet d’une déclaration par les entreprises génératrices.

Type d’outil:

Fiche ou site d'information

Type(s) d’organisations visé(s) par l’outil:

  • Centres de recherche
  • Conseil de bande
  • Coopératives
  • Entrepreneurs, travailleurs autonomes
  • Entreprises
  • Entreprises de l'économie sociale ou collective (COOP et OBNL) au sens de la Loi sur l'économie sociale
  • Établissement ou organismes des réseaux de l'éducation du Québec
  • Établissements ou organismes des réseaux de la santé du Québec
  • Institutions universitaires du Québec
  • Ministères et organismes de l’État
  • MRC
  • Municipalités
  • Organismes à but non lucratif (OBNL)
  • Regroupement d'entreprises
  • Villes

Fonction(s) de l’entreprise visée(s) par l’outil:

  • Approvisionnement
  • Production

Étape(s) d’application visée(s) par l’outil:

  • Diagnostiquer
  • Mettre en oeuvre

Thématique(s) associée(s) à l’outil:

  • Gestion environnementale

Secteur(s) d’activité:

  • Agriculture, foresterie, pêche et chasse
  • Fabrication

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