Liste de substances d’intérêt prioritaire

Nom de l’outil :

Liste de substances d’intérêt prioritaire

Organisme concepteur:

Environnement Canada

Description de l’outil:

Cette liste indique les substances prioritaires à évaluer afin de déterminer si elles sont toxiques (en vertu de l'article 64 de la loi) et représentent un risque pour la santé des Canadiens ou l'environnement. Les substances visées peuvent être des produits chimiques, des effluents ou des déchets.

Type d’outil:

Fiche ou site d'information

Type(s) d’organisations visé(s) par l’outil:

  • Centres de recherche
  • Conseil de bande
  • Coopératives
  • Entrepreneurs, travailleurs autonomes
  • Entreprises
  • Entreprises de l'économie sociale ou collective (COOP et OBNL) au sens de la Loi sur l'économie sociale
  • Établissement ou organismes des réseaux de l'éducation du Québec
  • Établissements ou organismes des réseaux de la santé du Québec
  • Institutions universitaires du Québec
  • Ministères et organismes de l’État
  • MRC
  • Municipalités
  • Organismes à but non lucratif (OBNL)
  • Regroupement d'entreprises
  • Villes

Fonction(s) de l’entreprise visée(s) par l’outil:

  • Approvisionnement
  • Production

Étape(s) d’application visée(s) par l’outil:

  • Mettre en oeuvre

Thématique(s) associée(s) à l’outil:

  • Gestion environnementale

Secteur(s) d’activité:

  • Agriculture, foresterie, pêche et chasse
  • Fabrication

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