Titre du programme:
Biomasse forestière résiduelle
Page Web du programme:
http://www.transitionenergetique.gouv.qc.ca/clientele-affaires/biomasse-forestiere-residuelle/
Nom de l’unité administrative responsable de la gestion du programme:
Transition énergétique Québec
Résumé et objectifs du programme:
Réduire les émissions de gaz à effet de serre et la consommation des combustibles fossiles par le financement de projets de conversion énergétique à la biomasse forestière résiduelle. Soutenir la filière de la valorisation énergétique de la biomasse forestière résiduelle en encourageant le développement d’infrastructures et de réseaux de distribution au Québec.
Spécificité du programme par rapport aux enjeux environnementaux:
Programme dédié aux thématiques identifiées
Volet 1 - Analyse
Types de projets soutenus:
- Analyse, étude (de marché, de faisabilité), diagnostic,
Résumé et objectifs:
Ce volet a pour objectif de déterminer et de quantifier les mesures potentielles de conversion des combustibles fossiles à la biomasse forestière résiduelle ainsi que les coûts pour les instaurer. Le volet a également pour objectif de fournir un profil clair de la disponibilité technique et économique des approvisionnements en biomasse forestière résiduelle pour un projet particulier de conversion.
Durée du volet:
Disponible jusqu'à l'épuisement des fondsSecteur(s) d’activité visé(s):
- Efficacité énergétique
- Efficacité énergétique du site
- Énergie renouvelable produite sur le site
- Logistique
- Procédés industriels
- Réemploi/réutilisation
Clientèle(s) visée(s):
- Centres de recherche
- Conseil de bande
- Coopératives
- Entreprises
- Entreprises de l’économie sociale ou collective (COOP et OBNL) au sens de la Loi sur l’économie sociale
- Établissements ou organismes des réseaux de la santé du Québec
- Établissements ou organismes des réseaux de l’éducation du Québec
- Institutions universitaires du Québec
- MRC
- Municipalités
- Organismes à but non lucratif (OBNL)
- Villes
Type de contribution relative à l’aide financière:
- Subventions
Volet 2 - Implantation
Types de projets soutenus:
- Acquisition et implantation d’une technologie
- Appui aux projets d’investissement
Résumé et objectifs:
Ce volet a pour objectif de soutenir financièrement des projets qui permettent de réduire les émissions de GES par des mesures de conversion utilisant la biomasse forestière résiduelle pour des applications de production d’énergie thermique (chauffage ou procédé) en vue de remplacer, totalement ou partiellement, les combustibles fossiles.
Durée du volet:
Disponible jusqu'à l'épuisement des fondsSecteur(s) d’activité visé(s):
- Efficacité énergétique
- Efficacité énergétique du site
- Énergie renouvelable produite sur le site
- Logistique
- Procédés industriels
- Réemploi/réutilisation
Clientèle(s) visée(s):
- Centres de recherche
- Conseil de bande
- Coopératives
- Entreprises
- Entreprises de l’économie sociale ou collective (COOP et OBNL) au sens de la Loi sur l’économie sociale
- Établissements ou organismes des réseaux de la santé du Québec
- Établissements ou organismes des réseaux de l’éducation du Québec
- Institutions universitaires du Québec
- MRC
- Municipalités
- Organismes à but non lucratif (OBNL)
- Villes
Type de contribution relative à l’aide financière:
- Subventions
Durée du programme:
Disponible jusqu'à l'épuisement des fonds 2021-03-31